1. Généralités

ARTEUR en sa qualité de responsable du traitement, attache une grande importance à la protection et au respect de votre vie privée.

La présente politique vise à vous informer de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amenés à nous fournir par le biais de notre site web, ainsi que des applications mobiles (désigné ci-après individuellement par le terme «Produit ou Service») accessible depuis le site internet www.arteur.fr ou nos applications mobiles.

Cette politique de confidentialité (ainsi que notre Charte sur les Cookies) présente la manière dont nous traitons les données personnelles que nous recueillons et que vous nous fournissez. Nous vous encourageons à lire ces documents pour connaître et comprendre nos pratiques quant aux traitements de vos données personnelles que nous mettons en œuvre.

2. Informations pouvant être recueillies

Nos Produits ou Services sont susceptibles de recueillir et de traiter les données personnelles suivantes :

2.1. Les informations que vous nous transmettez directement

ARTEUR vous invite à prendre connaissance de la norme simplifiée NS-048 de la CNIL concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel, qui constitue le socle de sa déclaration auprès de la CNIL.

2.2. Les informations que nous recueillons automatiquement

2.2.1. Réseaux sociaux

Dans le cas où vous vous connectez à nos services en utilisant les fonctionnalités de réseaux sociaux mises à votre disposition, ARTEUR aura accès à certaines des données (notamment, vos prénom, nom de famille, photographie, adresse e-mail et nombre d’amis Facebook) de votre compte sur ledit réseau social conformément aux conditions générales d’utilisation du réseau social concerné. Nous sommes également susceptibles de recueillir certaines de vos Données Personnelles lorsque vous interagissez avec des fonctionnalités de ces réseaux sociaux, tel que les fonctionnalités «J’aime».

2.2.2. Navigateur Web

Le Produit ou Service, lors de chacune de vos visites, est susceptible de recueillir, conformément à la législation applicable et avec votre accord, certaines données relatives à votre utilisation du Produit ou Service. Les informations qui pourront être recueillies automatiquement comprennent notamment : l’adresse URL de vos connexions y compris la date et l'heure, vos adresses IP, les informations relatives à votre ordinateur, votre mode de connexion, le type et la version de votre navigateur internet, votre système d'exploitation, l’OS de votre mobile ou tablette, l'identifiant de périphérique unique et d'autres identifiants techniques. Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, nous avons notamment recours à l'utilisation des cookies.

3. Utilisation de vos données personnelles

Conformément à l’article L223-2 du code de la consommation, le maitre de l’ouvrage est informé de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique «bloctel».

4. Destinataires des informations que nous recueillons

Le Produit ou Service peut également vous donner accès à des fonctionnalités issues des réseaux sociaux, forums, chat, blogs (pages de profil Facebook, compte twitter) par exemple et d'autres services pour lesquels vous êtes en mesure d'afficher des données personnelles. Toutes les informations que vous publiez ou communiquez par le biais de ces services est public. Nous vous recommandons d’être prudent lorsque vous divulguez des données personnelles dans ces espaces accessibles à tous.

5. Confidentialité de votre mot de passe.

Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous avez choisi pour accéder à votre compte sur nos Produits et Services. Vous vous engagez à conserver ce mot de passe secret et à ne le communiquer à personne.

6. Accès à vos données personnelles.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 sur la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

Vous avez toujours la possibilité de nous contacter par courrier postal, par courrier électronique pour consulter les données personnelles vous concernant qui sont en notre possession.
Si vous identifiez une erreur parmi ces données ou si vous les jugez incomplètes ou ambiguës, vous pouvez également nous demander de les corriger, de les compléter ou de les clarifier.
Vous pouvez également vous opposer à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale ou communiquées à des tiers à cette fin.
Enfin, vous pouvez nous demander de supprimer toute donnée personnelle qui vous concerne et que nous détenons. Toutefois, veuillez noter que nous sommes susceptibles de conserver une trace de vos données à des fins d’archivage (en particulier lorsque la loi nous l’impose).

7. Stockage de vos données personnelles.

Vos données personnelles sont stockées soit dans nos bases de données soit dans celles de nos prestataires de services. Dans certains cas, et principalement pour des raisons techniques, ces bases de données peuvent être stockées sur des serveurs situés en dehors du pays (y compris en dehors de l’Union européenne) depuis lequel vous avez initialement saisi les données.

8. Sécurité de vos données personnelles.

Nous utilisons une variété de mesures de sécurité des données destinées à garantir la confidentialité et l'intégrité de vos informations personnelles.

9. Transfert

Nous conservons vos Données Personnelles dans l’Union Européenne. Toutefois, il est possible que les données que nous recueillons lorsque vous utilisez nos Produits ou Services soient transférés dans d’autres pays, certains d’entre eux pouvant avoir une législation sur la protection des données personnelles moins protective que celle en vigueur dans le pays où vous résidez.
En cas de transfert, nous nous assurons de ce que le traitement soit effectué conformément à la présente politique et qu’il soit encadré par les clauses contractuelles types de la Commission Européenne qui permettent de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.

10. Changements à la politique de confidentialité

Nous pouvons être amenés à modifier de façon occasionnelle notre politique de confidentialité. Si nous modifions cette politique de confidentialité, nous publierons la version révisée ici, avec une date de révision mis à jour.

11. Contact

Si vous avez des questions ou des remarques sur notre politique de confidentialité ou notre traitement de vos informations, s'il vous plaît contacter ARTEUR - 2 Route de la Noue - 91190 Gif-Sur-Yvette

12. Google Analytics